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PEBEP.FR
Accès au site
Le site www.PEBEP.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au site PEBEP.fr, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
PEBEP.fr ne peut être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au site www.PEBEP.fr.
PEBEP.fr se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du site PEBEP.fr, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
Propriété intellectuelle
Le site PEBEP.fr, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. PEBEP.fr est le titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).
Le contenu reproduit sur le site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de PEBEP.fr, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Données personnelles
Dans une logique de respect de la vie privée de ses utilisateurs, PEBEP.fr s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.
Conformément à la loi ci-dessus visée, PEBEP.fr garantit à l’utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant. L’utilisateur a la possibilité d’exercer ce droit en rentrant directement en contact avec PEBEP.fr au 09 72 61 65 56.
Limites de responsabilité
Les informations diffusées sur le site www.PEBEP.fr proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, PEBEP.fr ne peut garantir l’exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.
En conséquence, l’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de PEBEP.fr, à quelque titre que ce soit. L’utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le site.
L’utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.
Liens hypertextes
Le site www.PEBEP.fr propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’utilisateur reconnaît que PEBEP.fr n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.
Cookies
Les cookies sont de petits fichiers électroniques qu’un site Web peut transférer sur le disque dur d’un utilisateur pour identifier ce dernier et personnaliser son utilisation de ce site Web. Le site www.PEBEP.fr collecte des informations standard telles que l’adresse IP de l’utilisateur, le type de navigateur… Ces informations ne seront utilisées par le site que pour faciliter et permettre la connexion automatique lors de chaque visite du site www.PEBEP.fr. Vous pouvez également refuser les cookies :
Sur Internet Explorer
1-Allez dans « Outils > Options Internet ».
2-Cliquez sur l'onglet « Confidentialité ».
3-Cliquez sur le bouton avancé, cochez la case " Ignorer la gestion automatique des cookies".
Sur Firefox
1-En haut de la fenêtre de Firefox, cliquez sur le bouton Firefox (menu Outils sous Windows XP), puis sélectionnez « Options ».
2-Sélectionnez le panneau « Vie privée ».
3-Dans « Règles de conservation », choisir « Utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique ».
4-Décochez « Accepter les cookies ».
Sur Chrome
1-Cliquez sur l'icône représentant une clé à molette qui est située dans la barre d'outils du navigateur.
2-Sélectionnez « Paramètres ».
3-Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.
4-Dans la section "Confidentialité", cliquez sur le bouton Paramètres de contenu.
5-Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies et données de sites tiers.
Sur Safari
1-Allez dans « Réglages > Préférences ».
2-Cliquez sur l'onglet « Confidentialité ».
3-Dans la zone " Bloquer les cookies ", cochez la case "Toujours".
Sur Opéra
1-Allez dans « Réglages > Préférences ».
2-Cliquez sur l'onglet « Avancées ».
3-Dans la zone " Cookies ", cochez la case " Ne jamais accepter les cookies".
Durée
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’utilisation du site www.PEBEP.fr.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. En cas de contentieux, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence sont compétents.
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Sur Opéra
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